Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 19-03-2021

Décision du 28 janvier 2021 portant nomination au sein du comité d’orientation pour la recherche appliquée en génie civil.
TRED2102118S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2021 Date de publication : 19-03-2021
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Publié le : 11-03-2021

Décision du 9 mars 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2107407S Développement durable Décision Date de signature : 09-03-2021 Date de publication : 11-03-2021
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Publié le : 09-03-2021

Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Provence -Alpes-Côte d’Azur (adopté le 29 octobre 2020).
TREV2107005X Développement durable Autre Date de signature : 29-10-2020 Date de publication : 09-03-2021
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Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) Corse (adopté le 26 novembre 2020).
TREV2107002X Développement durable Autre Date de signature : 26-11-2020 Date de publication : 09-03-2021
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Publié le : 04-03-2021

Décision du 26 février 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2105299S Développement durable Décision Date de signature : 26-02-2021 Date de publication : 04-03-2021
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Publié le : 02-03-2021

Arrêté du 22 février 2021 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TRED2105822A Développement durable Arrêté Date de signature : 22-02-2021 Date de publication : 02-03-2021
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Publié le : 18-02-2021

Décision du 03 février 2021 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2035626S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2021 Date de publication : 18-02-2021
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Publié le : 16-02-2021

Décision d'évocation du 9 février 2021 relative au projet d'aménagement de la déviation routière d'Itteville RD 31 (liaison RD 17-RD74).
TRED2103450S Développement durable Décision Date de signature : 09-02-2021 Date de publication : 16-02-2021
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Publié le : 13-02-2021

Décision du 3 février 2021 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2103510S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2021 Date de publication : 13-02-2021
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Décision du 3 février 2021 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2103132S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2021 Date de publication : 13-02-2021
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