Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Mer

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Publié le : 25-04-2013

Décision du 4 avril 2013 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1303998S Mer Décision Date de signature : 04-04-2013 Date de publication : 25-04-2013
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Arrêté du 25 mars 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA mer)
TRAT1307603A Mer Arrêté Date de signature : 25-03-2013 Date de publication : 25-04-2013
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Publié le : 25-03-2013

Décision du 22 février 2013 portant désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
TRAT1305104S Mer Décision Date de signature : 22-02-2013 Date de publication : 25-03-2013
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Publié le : 10-02-2013

Arrêté du 17 janvier 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
TRAT1301372A Mer Arrêté Date de signature : 17-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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Arrêté du 17 janvier 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
TRAT1301537A Mer Arrêté Date de signature : 17-01-2013 Date de publication : 10-02-2013
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Publié le : 25-12-2012

Arrêté du 28 novembre 2012 portant nomination des jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont et machine pour l'année 2013
TRAT1239532A Mer Arrêté Date de signature : 28-11-2012 Date de publication : 25-12-2012
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Publié le : 10-11-2012

Décision du 17 octobre 2012 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1236696S Mer Décision Date de signature : 17-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
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Arrêté du 19 octobre 2012 relatif à la désignation des examinateurs du certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines, du brevet d'études professionnelles maritimes de marin du commerce, du brevet d'études professionnelles maritimes pêche, du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien, du baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines, du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, et du baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine, pour l'année scolaire 2012-2013
TRAT1236997A Mer Arrêté Date de signature : 19-10-2012 Date de publication : 10-11-2012
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Publié le : 25-09-2012

Arrêté du 29 août 2012 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1232820A Mer Arrêté Date de signature : 29-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Publié le : 25-08-2012

Décision du 8 décembre 2011 portant nomination des membres désignés du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
TRAT1201256S Mer Décision Date de signature : 08-12-2011 Date de publication : 25-08-2012
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