Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7250 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-10-2015

Décision no 2014-2035 du 8 décembre 2014 portant organisationdes procédures de passation des marchés publics de l’établissement
DEVD1522632S Développement durable Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 10-10-2015
- Document principal
Décision du 30 septembre 2015 portant création d’une commission chargée d’une enquête approfondie sur les émissions de polluants des véhicules légers
DEVR1523781S Énergie Décision Date de signature : 30-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
- Document principal
Décision no 2014-2036 du 8 décembre 2014 portant modification des décisions no 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l’établissement en matière financière et comptable, no 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l’établissement en matière de travaux, fournitures et services, et no 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l’étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
DEVD1522618S Développement durable Décision Date de signature : 08-12-2014 Date de publication : 10-10-2015
- Document principal
Décision no 2015-228 du 10 février 2015 portant nomination d’agents comptables secondaires
DEVD1522586S Développement durable Décision Date de signature : 10-02-2015 Date de publication : 10-10-2015
- Document principal
Décision du 9 juillet 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1517302S Développement durable Décision Date de signature : 09-07-2015 Date de publication : 10-10-2015
- Document principal
Décision du 7 septembre 2015 modifiant la décision du 23 octobre 2013 portant organisation détaillée du service des systèmes d’information et de la modernisation
DEVA1517946S Aviation civile Décision Date de signature : 07-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
- Document principal
Décision du 18 septembre 2015 portant délégation de compétence au conseil départemental du Finistère pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Brest (Guipavas) et Ouessant
DEVA1521960S Aviation civile Décision Date de signature : 18-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
- Document principal
Décision du 23 septembre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)
DEVA1522176S Aviation civile Décision Date de signature : 23-09-2015 Date de publication : 10-10-2015
- Document principal

Publié le : 25-09-2015

Décision du 4 août 2015 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1513349S Développement durable Décision Date de signature : 04-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
- Document principal
Décision no 126 du 25 août 2015 portant agrément de la société OROPEX pour délivrer les formations professionnelles aux dirigeants et agents des entreprises privées de protection de navires
DEVT1520386S Transports Décision Date de signature : 25-08-2015 Date de publication : 25-09-2015
- Document principal

<<

<

230

231

232

233

234

>

>>