Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 05-11-2021

• Annexes et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation).
  TREL2122792A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116374A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Isle de Périgueux à sa confluence avec la Dordogne » (zone spéciale de conservation).
  TREL2122808A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy » renommé « Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy » (zone spéciale de conservation).
  TREL2122805A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la Basse Vallée de l'Isère renommé « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère » (zone spéciale de conservation).
  TREL2122787A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de conservation).
  TREL2122824A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif de la Sainte-Baume ».
  TREL2130243A Nature Arrêté Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Saye et du Meudon » (zone spéciale de conservation).
  TREL2127819A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de l'Eure » (zone spéciale de conservation).
  TREL2128164A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe à l'arrêté du 14 septembre 2021 modifiant l'arrêté du 06 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 « Bonne Anse, marais de Bréjat et de Saint Augustin » (zone de protection spéciale).
  TREL2127825A Nature Annexe Date de signature : 14-09-2021 Date de publication : 05-11-2021
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