Publié le : 25-04-2015

• Décision ND-RER no 2015-05 du 2 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département RER au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation (USFR)/(RATP)
  DEVT1508525S Transports Décision Date de signature : 02-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision ND no 2015-11 du 2 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au responsable de la mission tramway et au responsable de l’équipe DOM-REGL (RATP)
  DEVT1508886S Transports Décision Date de signature : 02-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision MOP-D no 2015-5059 du 25 mars 2015 portant création de positions de garage entre le terminus de Robinson et la gare de Fontenay-aux-Roses (RATP)
  DEVT1508103S Transports Décision Date de signature : 25-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision NG no 2015-25 du 26 mars 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur financier (RATP)
  DEVT1508208S Transports Décision Date de signature : 26-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision du 24 mars 2015 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
  DEVK1506925S Administration générale Décision Date de signature : 24-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein de la commission ministérielle pour la formation professionnelle instituée au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1506502S Administration générale Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision du 30 mars 2015 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du bureau de la commission ministérielle pour la formation professionnelle institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
  DEVK1506694S Administration générale Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision de déclassement en volumétrie VAL VAD-2015-5054 du 26 mars 2015 47-49, boulevard Haussmann, 75009 Paris
  DEVT1508118S Transports Décision Date de signature : 26-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision ND-VAL no 2015-03 du 30 mars 2015 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l’unité valorisation et administration du domaine (RATP)
  DEVT1508436S Transports Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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• Décision VAL-VAD no 2015-5052 du 30 mars 2015 portant déclassement d’un volume – Volume 6 de la division volumétrique ayant pour assiette la parcelle EU 43, sise 27, rue Croulebarbe, Paris (13e) RATP
  DEVT1508414S Transports Décision Date de signature : 30-03-2015 Date de publication : 25-04-2015
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