Publié le : 25-12-2005

• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Vitry (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510354X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de pouvoir du directeur du département (MRB) au responsable de site de l'établissement physique du relais de Massy (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510355X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de pouvoirs du directeur de département Bus au directeur de l'unité opérationnelle contrôle du service Bus (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510356X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de signature PAT n° 2005-5250 du 22 novembre 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510333X Administration générale Autre Date de signature : 22-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle d'Aubervilliers (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510334X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle de Belliard (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510335X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de pouvoirs des directeurs des départements bus (BUS) et matériel roulant bus (MRB) au responsable de l'unité opérationnelle des bords de Marne (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510336X Administration générale Autre Date de publication : 25-12-2005
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• Décision du 30 novembre 2005 portant nomination de la présidente du comité de domaine « systèmes d'information » (texte non paru au Journal officiel)
  EQUP0510364S Administration générale Décision Date de signature : 30-11-2005 Date de publication : 25-12-2005
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• Note générale n° 5599 du 26 avril 2005 (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510374N Administration générale Note Date de signature : 26-04-2005 Date de publication : 25-12-2005
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• Délégation de pouvoirs du 23 septembre 2004 du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0510368X Administration générale Autre Date de signature : 23-09-2004 Date de publication : 25-12-2005
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