Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Transport de matières dangereuses
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1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
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2022
234
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Publié le : 10-03-2015
Décisions ND-MRB nos 2014-5755 et 5756-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable de l’unité spécialisée achats (HA) et au responsable de l’unité spécialisée contrôle de gestion (CG)/(RATP)
DEVT1504421S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 27 octobre 2014 modifiant la décision du 7 juin 2012 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1425045S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-10-2014
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRB nos 2015-5025-5026 et 5027-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Seine rive-gauche (site de Fontenay et site de Malakoff) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Thiais ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Vitry (RATP)
DEVT1504375S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision MRB no 2015-5107-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables des unités ateliers de Championnet (AC) ; véhicules auxiliaires (VA) ; ressources humaines (RH) ; méthodes et maintenance (MAM) ; ingénierie autobus et équipements (IAE) ; achats (HA) ; contrôle de gestion (CG) et au directeur délégué du département matériel roulant bus (MRB)
DEVT1505393S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRB nos 2015-5112-5113-5114-5115-5116-RH du 2 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur délégué du département MRB ; au directeur de l’unité opérationnelle ateliers de Championnet (AC) ; au directeur de l’unité opérationnelle véhicules auxiliaires (VA) ; au responsable de l’unité spécialisée ressources humaines et prévention (RH) et au responsable de l’unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
DEVT1505434S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision NG no 2015-07 du 14 janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département juridique (JUR)/RATP
DEVT1503928S
Transports
Décision
Date de signature : 14-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision NU/MRF/études no NUN 15-001 du 16 janvier 2015 portant délégation de signature du responsable de l’unité études au responsable technique de l’unité études (RATP)
DEVT1504423S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND nos 2015-01 et 02 du 26 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département de l’ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département et aux agents listés ci-dessous relevant de l’unité systèmes du transport ferroviaire (STF) RATP
DEVT1504708S
Transports
Décision
Date de signature : 26-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRF nos 15-011 et 15-012 du 3 février 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au délégué de la directrice du département MRF et au responsable de l’unité technique IPM (RATP)
DEVT1503925S
Transports
Décision
Date de signature : 03-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-BUS nos 2015-7-8-9-10 du 4 février 2015 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Montrouge ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des quais de Seine ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Malakoff
DEVT1504895S
Transports
Décision
Date de signature : 04-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
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