Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 05-11-2021

• Annexe et carte à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, buxaie de Montmédy » renommé « Pelouses et milieux cavernicoles de la vallée de la Chiers et de l'Othain, fort du Chenois, buxaie de Montmédy » (zone spéciale de conservation).
  TREL2122805A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2017 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la Basse Vallée de l'Isère renommé « Réseau de zones humides dans la Combe de Savoie et la moyenne vallée de l'Isère » (zone spéciale de conservation).
  TREL2122787A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Le Lez (zone spéciale de conservation).
  TREL2122824A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 22 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Cévennes ardéchoises » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116327A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Sites d'Ecouves » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116417A Nature Arrêté Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexes et cartes à l'arrêté du 12 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 03 novembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 Bocage, forêts et milieux humides du Sud Morvan (zone spéciale de conservation).
  TREL2122792A Nature Annexe Date de signature : 12-07-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de Beaufour-Druval » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116343A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Carrière de Loisail » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116368A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Anciennes carrières de la vallée de la Mue » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116359A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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• Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Saônelle » (zone spéciale de conservation).
  TREL2116374A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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