Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 17-01-2024

Arrêté du 28 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l’année 2024.
AGRS2334778A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2023 Date de publication : 17-01-2024
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Arrêté du 28 décembre 2023 portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2024.
AGRS2334775A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2023 Date de publication : 17-01-2024
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Publié le : 16-01-2024

Arrêté du 08 janvier 2024 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2400007A Paysage et sites Arrêté Date de signature : 08-01-2024 Date de publication : 16-01-2024
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Arrêté du 5 janvier 2024 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2400082A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 05-01-2024 Date de publication : 16-01-2024
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Publié le : 10-01-2024

Arrêté du 8 janvier 2024 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2335428A Énergie Arrêté Date de signature : 08-01-2024 Date de publication : 10-01-2024
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Publié le : 09-01-2024

Arrêté du 04 janvier 2024 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour. [Abrogé par l'arrêté du 01 février 2024 TREK2403614A].
TREK2400251A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-01-2024 Date de publication : 09-01-2024
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Arrêté du 04 janvier 2024 portant répartition de l'enveloppe d’emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TREK2400266A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-01-2024 Date de publication : 09-01-2024
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Publié le : 30-12-2023

Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la charte de déontologie des ministères chargés de la transition écologique, de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2335906A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-12-2023 Date de publication : 30-12-2023
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Arrêté du 19 décembre 2023 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2333251A Urbanisme et aménagement Arrêté Date de signature : 19-12-2023 Date de publication : 30-12-2023
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Publié le : 22-12-2023

Arrêté du 20 décembre 2023 portant cessation de fonction et nominations de membres de missions régionales d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2334480A Développement durable Arrêté Date de signature : 20-12-2023 Date de publication : 22-12-2023
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