Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

1809 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-01-2012

Circulaire du 13 décembre 2011 relative à l'exécution des dépenses en 2012 dans le cadre du référentiel des activités
DEVK1131931C Administration générale Circulaire Date de signature : 13-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
- Document principal
Circulaire n° DSNA/D 110257 du 14 décembre 2011 portant modification de la circulaire DSNA/D n° 080546 du 17 avril 2008 relative aux procédures de délivrance, de prorogation, de rétablissement des mentions d'unité des organismes de la circulation aérienne et aux procédures de suspension ou de retrait de la licence de contrôleur de la circulation aérienne
DEVA1132705C Aviation civile Circulaire Date de signature : 14-12-2011 Date de publication : 10-01-2012
- Document principal

Publié le : 25-12-2011

Circulaire du 14 novembre 2011 relative au transfert de propriété à titre gratuit des biens immobiliers des parcs de l'équipement en application de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009
DEVT1123145C Transports Circulaire Date de signature : 14-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
- Document principal
Circulaire du 17 novembre 2011 relative à l'entretien de carrière et bilan de carrière
DEVK1132199C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
- Document principal
Circulaire du 28 novembre 2011 relative à la répartition des réductions d'ancienneté des personnels du MEDDTL, campagne 2010
DEVK1132787C Administration générale Circulaire Date de signature : 28-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
- Document principal
Circulaire du 18 novembre 2011relative à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts
DEVR1115467C Énergie Circulaire Date de signature : 18-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
- Document principal
Circulaire du 10 novembre 2011 relative à l'actualisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
DEVL1128870C Logement et construction Circulaire Date de signature : 10-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
- Document principal
Circulaire du 28 novembre 2011 relative à l'installation des hébergements légers de loisirs (habitations légères de loisirs, résidences mobiles de loisirs et caravanes), au permis d'aménager de mise aux normes paysagères des terrains de camping existants et à la suppression dans le code de l'urbanisme de l'obligation de classement des terrains de camping et des parcs résidentiels de loisirs
DEVL1130129C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 28-11-2011 Date de publication : 25-12-2011
- Document principal

Publié le : 10-12-2011

Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
DEVR1124796C Énergie Circulaire Date de signature : 21-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal
Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien, suite à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, et complétant la circulaire du 19 juin 2006
DEVR1128562C Énergie Circulaire Date de signature : 25-10-2011 Date de publication : 10-12-2011
- Document principal

<<

<

24

25

26

27

28

>

>>