Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 05-11-2021

Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Ria d'Etel ».
TREL2116412A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 6 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Massif dunaire Gâvres-Quiberon et zones humides associées » (zone spéciale de conservation).
TREL2116410A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées de la Beaume et de la Drobie » (zone spéciale de conservation).
TREL2116285A Nature Arrêté Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et carte à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 27 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Ancienne champignonnière des Petites Hayes » (zone spéciale de conservation).
TREL2116276A Nature Annexe Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Annexe et cartes à l'arrêté du 25 mai 2021 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Sites d'Ecouves » (zone spéciale de conservation).
TREL2116417A Nature Arrêté Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 05-11-2021
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Publié le : 04-11-2021

Arrêté du 2 novembre 2021 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2132871A Énergie Arrêté Date de signature : 02-11-2021 Date de publication : 04-11-2021
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Publié le : 30-10-2021

Décision du 27 octobre 2021 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile. (Abrogée par la décision du 8 juin 2022 TREA2216291S - BO du 14/06/2022).
TRAA2132329S Aviation civile Décision Date de signature : 27-10-2021 Date de publication : 30-10-2021
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Arrêté du 22 octobre 2021 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes.
MERT2129671A Mer Arrêté Date de signature : 22-10-2021 Date de publication : 30-10-2021
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Publié le : 29-10-2021

Convention du 25 mai 2021 de délégation de gestion des crédits hors titre 2 de l’UO 0349-CBDU-CTES du BOP «Transformation action publique» du programme 349, dans le cadre du contrat de transformation « Transformation de l’action publique en faveur de la prévention des impayés locatifs ».
TREI2130828X Administration générale Convention Date de signature : 25-05-2021 Date de publication : 29-10-2021
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Publié le : 28-10-2021

Arrêté du 2 avril 2021 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (APAVE).
TREP2109279A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 02-04-2021 Date de publication : 28-10-2021
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