Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

4009 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-11-2005

Note générale n° 5562 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au directeur du département commercial (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510298X Administration générale Note Date de signature : 27-09-2004 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Note générale n° 5567 du 27 septembre 2004 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs, au chef de cabinet, chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510304X Administration générale Note Date de signature : 27-09-2004 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Note de département n° 2004-31 du 5 octobre 2004 portant délégation de pouvoirs du chef du service de la présidence au délégué général aux espaces de transport et d'intermodalité (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510295X Administration générale Note Date de signature : 05-10-2004 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Note générale n° 5603 du 20 mai 2005 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement gestion et innovation sociales (GIS), à Mme Evelyne Leloup, responsable ressources humaines au département gestion et innovation sociales (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510305X Administration générale Note Date de signature : 20-05-2005 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Délégation de pouvoirs PRE n° 2005-20222 du 20 avril 2005 à Mme Catherine Le Corre (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510296X Administration générale Autre Date de signature : 20-04-2005 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Arrêté du 29 septembre 2005 portant application de l'article 17 du décret n° 65-382 du 21 mai 1965 modifié relatif aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes admis au bénéfice de la loi du 21 mars 1928 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510307A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-09-2005 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Décision du 1er octobre 2005 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0510290S Administration générale Décision Date de signature : 01-10-2005 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Décision du 3 octobre 2005 fixant les attributions des sections fonctionnelles de l'inspection générale du travail des transports, la liste des directeurs régionaux du travail des transports placés sous l'autorité de chaque contrôleur général de l'inspection du travail des transports et les attributions géographiques des médecins inspecteurs du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0510289S Administration générale Décision Date de signature : 03-10-2005 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal
Décision n° 08-2005 SG/BPMG du 14 octobre 2005 relative à la nomination de M. Barbaroux en qualité de secrétaire général adjoint (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510293S Administration générale Décision Date de signature : 14-10-2005 Date de publication : 10-11-2005
- Document principal

Publié le : 30-10-2005

Décision du 23 septembre 2005 portant règlement intérieur d'application du code des marchés publics (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540349S Administration générale Décision Date de signature : 23-09-2005 Date de publication : 30-10-2005
- Document principal

<<

<

240

241

242

243

244

>

>>