Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 15-07-2005

Décision du 28 avril 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540203S Administration générale Décision Date de signature : 28-04-2005 Date de publication : 15-07-2005
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Arrêté du 26 avril 2005 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540206A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-04-2005 Date de publication : 15-07-2005
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Publié le : 10-07-2005

Décision S7-BPMG n° 02-2005 du 23 juin 2005 désignant les ordonnateurs des collèges et missions d'appui du CGPC ainsi que le secrétaire délégué du comité d'histoire du ministère (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510207S Administration générale Décision Date de signature : 23-06-2005 Date de publication : 10-07-2005
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Circulaire n° 2005-37 du 15 juin 2005 relative au reclassement des agents devenus inaptes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510186C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-06-2005 Date de publication : 10-07-2005
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Convention du 31 mars 2005 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (METATTM) auprès de l'association « séminaire Robert-Auzelle » (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510188X Administration générale Convention Date de signature : 31-03-2005 Date de publication : 10-07-2005
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Arrêté du 16 mai 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510182A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-05-2005 Date de publication : 10-07-2005
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Arrêté du 16 mai 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510197A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-05-2005 Date de publication : 10-07-2005
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Arrêté du 15 juin 2005 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510191A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-06-2005 Date de publication : 10-07-2005
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Décision SNA/SE n° 757 du 2 juin 2005 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510183S Administration générale Décision Date de signature : 02-06-2005 Date de publication : 10-07-2005
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Décision CRNA/O n° A-DEC-05-0183 du 8 juin 2005 (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510185S Administration générale Décision Date de publication : 10-07-2005
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