Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Nature

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Publié le : 06-03-2020

Arrêté du 3 mars 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2003598A Nature Arrêté Date de signature : 03-03-2020 Date de publication : 06-03-2020
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Publié le : 13-02-2020

Annexes à l'arrêté du 20 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 10 février 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses sèches à orchidées sur craie de l'Yonne (zone spéciale de conservation).
TREL1925212A Nature Annexe Date de signature : 20-01-2020 Date de publication : 13-02-2020
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Publié le : 11-02-2020

Arrêté du 04 février 2020 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2001783A Nature Arrêté Date de signature : 04-02-2020 Date de publication : 11-02-2020
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Arrêté du 6 février 2020 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2002586A Nature Arrêté Date de signature : 06-02-2020 Date de publication : 11-02-2020
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Publié le : 04-02-2020

Annexes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental renommé « Gervanne et rebord occidental du Vercors »(zone spéciale de conservation).
TREL1930061A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2012 Date de publication : 04-02-2020
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Annexe(s) :
- 1
- 2
- 3
- 4
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Publié le : 29-01-2020

Arrêté du 23 janvier 2020 portant commissionnement et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2000382A Nature Arrêté Date de signature : 23-01-2020 Date de publication : 29-01-2020
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Publié le : 28-01-2020

Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Bretagne.
TREL1921653A Nature Annexe Date de signature : 10-12-2019 Date de publication : 28-01-2020
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Publié le : 23-01-2020

Annexe à l'arrêté du 10 décembre 2019 cosigné modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
TREL1934017A Nature Annexe Date de signature : 10-12-2019 Date de publication : 23-01-2020
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Publié le : 18-01-2020

Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 05 novembre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre renommé « Rompon-Ouvèze-Payre » (zone spéciale de conservation).
TREL1917643A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 18-01-2020
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Annexe(s) :
- 1
- 2
- 3
- 4
- 5
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Publié le : 17-01-2020

Annexe et cartes à l'arrêté du 28 novembre 2019 portant désignation du site Natura 2000 Lac Léman (zone spéciale de conservation).
TREL1929430A Nature Annexe Date de signature : 28-11-2019 Date de publication : 17-01-2020
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Annexe(s) :
- 1
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