Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 10-06-2005

Arrêté du 9 mai 2005 fixant, au titre de l'année 2005, la composition des jurys des concours pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie (texte non paru au Journal officiel)
EQUI0510122A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-05-2005 Date de publication : 10-06-2005
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Décision du 25 avril 2005 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0510120S Administration générale Décision Date de signature : 25-04-2005 Date de publication : 10-06-2005
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Convention du 26 avril 2005 de mise à disposition remboursée à l'AFITF (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510115X Administration générale Convention Date de signature : 26-04-2005 Date de publication : 10-06-2005
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Arrêté du 11 février 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (annule et remplace la précédente publication dans le BO n° 4 du 10 mars 2005 page 35) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510119A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2005 Date de publication : 10-06-2005
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Publié le : 30-05-2005

Circulaire DGFAR/MER no 2005 5010 et DNP/SDEN no 2005-2 du 10 mars 2005 relative aux contrôles des mesures du règlement de développement rural (Plan de développement rural national et DOCUP objectif 2) hors famille surfaces (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540118C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-03-2005 Date de publication : 30-05-2005
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Décision du 21 avril 2005 portant nomination (régisseurs d'avances) (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0540143S Administration générale Décision Date de signature : 21-04-2005 Date de publication : 30-05-2005
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Publié le : 25-05-2005

Décision n° DCO/2005/57 du 1er juillet 2004 du directeur des comptabilités d'Aéroports de Paris, portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510108S Administration générale Décision Date de signature : 01-07-2004 Date de publication : 25-05-2005
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Décision DGF/2004/YAP/046/0040 du 2 novembre 2004 du directeur général délégué finances et administration d'Aéroports de Paris, portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510106S Administration générale Décision Date de signature : 02-11-2004 Date de publication : 25-05-2005
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Décision n° CRM/2005/OPG.17/052.027 du 1er février 2005 du directeur commercial par intérim d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510109S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2005 Date de publication : 25-05-2005
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Décision DHA n° 2005/015 du 1er mars 2005 du directeur des achats d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510107S Administration générale Décision Date de signature : 01-03-2005 Date de publication : 25-05-2005
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