Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 06-08-2021

Note de gestion du 3 août 2021 relative à la mise en oeuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTE/MCTRCT/MM. (Abrogée par la note du 8 août 2022 TREK2222801N - BO du 02/09/2022).
TREK2124229N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2021 Date de publication : 06-08-2021
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Arrêté du 4 août 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique. [Abrogé par l'arrêté du 11 juillet 20024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires. TREK2419644A].
TREK2124211A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-08-2021 Date de publication : 06-08-2021
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Décision du 19 juillet 2021 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour dispenser la formation relative à la qualification des experts en automobile pour le contrôle des véhicules endommagés (IFOR2A).
TRES2120875S Défense et Sécurité Décision Date de signature : 19-07-2021 Date de publication : 06-08-2021
- Document principal
Note de gestion du 3 août 2021 relative à la prime de métier des ouvriers des parcs et ateliers. [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
TREK2124228N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2021 Date de publication : 06-08-2021
- Document principal
Décision du 19 juillet 2021 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour dispenser la formation relative à la qualification des experts en automobile pour le contrôle des véhicules endommagés (INSeRR).
TRES2120874S Défense et Sécurité Décision Date de signature : 19-07-2021 Date de publication : 06-08-2021
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Publié le : 05-08-2021

Arrêté du 30 juillet 2021 portant retrait de l’agrément de psychologues dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2123920A Transports Arrêté Date de signature : 30-07-2021 Date de publication : 05-08-2021
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Publié le : 04-08-2021

Arrêté du 30 juillet 2021 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2122550A Transports Arrêté Date de signature : 30-07-2021 Date de publication : 04-08-2021
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Circulaire du 22 avril 2021 abrogeant la circulaire NOR : IOCK1103795C du 4 février 2011 relative aux modalités de composition et de fonctionnement de la commission départementale de la coopération intercommunale.
TERB2106443C Collectivités territoriales Circulaire Date de signature : 22-04-2021 Date de publication : 04-08-2021
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Publié le : 03-08-2021

Arrêté du 29 juillet 2021 portant agrément de deux psychologues au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRAT2123182A Transports Arrêté Date de signature : 29-07-2021 Date de publication : 03-08-2021
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Décision du 29 juillet 2021 relative au renouvellement du label Grand Site de France Chaîne des Puys-Puy de Dôme.
TREL2116534S Paysage et sites Décision Date de signature : 29-07-2021 Date de publication : 03-08-2021
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