Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-03-2005

Convention du 27 janvier 2005 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (METATTM) auprès du Centre européen de formation continue maritime (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510047X Administration générale Convention Date de signature : 27-01-2005 Date de publication : 25-03-2005
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Publié le : 15-03-2005

Décision du 7 février 2005 portant nomination aux collèges du service de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0540049S Administration générale Décision Date de signature : 07-02-2005 Date de publication : 15-03-2005
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Décision du 28 décembre 2004 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie et du développement durable au sein du groupement d'intêret public GIP-ATEN (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540013S Administration générale Décision Date de signature : 28-12-2004 Date de publication : 15-03-2005
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Publié le : 10-03-2005

Arrêté du 3 février 2005 portant désignation du commissaire adjoint aux transports aériens (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0510031A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-02-2005 Date de publication : 10-03-2005
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Arrêté du 11 février 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510028A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2005 Date de publication : 10-03-2005
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Décision du 14 février 2005 portant modification de la décision du 10 mai 2004 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510026S Administration générale Décision Date de signature : 14-02-2005 Date de publication : 10-03-2005
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Publié le : 28-02-2005

Circulaire du 5 octobre 2004 relative à la concertation applicable aux projets de travaux, d'aménagements et d'ouvrages de l'Etat et des collectivités territoriales (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540002C Administration générale Circulaire Date de signature : 05-10-2004 Date de publication : 28-02-2005
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Arrêté du 30 novembre 2004 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540041A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-11-2004 Date de publication : 28-02-2005
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Décision du 13 décembre 2004 portant nominations de directeur adjoint, sous-directeur, chargés de sous-direction et chefs de missions à la direction de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540040S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2004 Date de publication : 28-02-2005
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Publié le : 25-02-2005

Rectificatif à l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410283Z Administration générale Rectificatif Date de signature : 20-12-2001 Date de publication : 25-02-2005
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