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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 25-09-2012

Arrêté du 18 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Établissement public du parc national de Port-Cros
DEVL1234454A Nature Arrêté Date de signature : 18-09-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Arrêté du 6 août 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1231659A Transports Arrêté Date de signature : 06-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Arrêté du 28 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
TRAT1231531A Transports Arrêté Date de signature : 28-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Arrêté du 29 août 2012 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1232820A Mer Arrêté Date de signature : 29-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Arrêté du 10 août 2012 désignant les agents habilités à procéder à certaines constatations et à établir des procès-verbaux en application du code de l'énergie
DEVR1233129A Énergie Arrêté Date de signature : 10-08-2012 Date de publication : 25-09-2012
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Publié le : 10-09-2012

Arrêté du 6 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1232645A Énergie Arrêté Date de signature : 06-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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Arrêté du 6 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1232646A Énergie Arrêté Date de signature : 06-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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Arrêté du 12 juillet 2012 modifiant la concession de l'aérodrome de Montpellier-Méditerranée
DEVA1122212A Aviation civile Arrêté Date de signature : 12-07-2012 Date de publication : 10-09-2012
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Arrêté du 10 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1232597A Énergie Arrêté Date de signature : 10-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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Arrêté du 16 août 2012 portant agrément d'un organisme spécialisé dans la recherche, l'expérimentation et la mise en oeuvre des moyens de combattre les pollutions accidentelles des eaux
DEVL1232405A Nature Arrêté Date de signature : 16-08-2012 Date de publication : 10-09-2012
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