Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 04-03-2021

Décision du 26 février 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2105299S Développement durable Décision Date de signature : 26-02-2021 Date de publication : 04-03-2021
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Publié le : 02-03-2021

Arrêté du 22 février 2021 portant nomination des membres de la commission d’équivalence de titres et diplômes instituée auprès du directeur général de l’Institut national de l’information géographique et forestière.
TRED2105822A Développement durable Arrêté Date de signature : 22-02-2021 Date de publication : 02-03-2021
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Publié le : 18-02-2021

Décision du 03 février 2021 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2035626S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2021 Date de publication : 18-02-2021
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Publié le : 16-02-2021

Décision d'évocation du 9 février 2021 relative au projet d'aménagement de la déviation routière d'Itteville RD 31 (liaison RD 17-RD74).
TRED2103450S Développement durable Décision Date de signature : 09-02-2021 Date de publication : 16-02-2021
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Publié le : 13-02-2021

Décision du 3 février 2021 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED2103510S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2021 Date de publication : 13-02-2021
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Décision du 3 février 2021 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2103132S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2021 Date de publication : 13-02-2021
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Publié le : 15-01-2021

Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) du Centre-Val de Loire (adopté le 11 décembre 2020).
TREV2101280X Développement durable Autre Date de signature : 11-12-2020 Date de publication : 15-01-2021
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Publié le : 08-01-2021

Décision du 6 janvier 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures ».
TRED2100122S Développement durable Décision Date de signature : 06-01-2021 Date de publication : 08-01-2021
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Publié le : 31-12-2020

Arrêté du 30 décembre 2020 portant nomination d’un membre du comité de déontologie du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2032239A Développement durable Arrêté Date de signature : 30-12-2020 Date de publication : 31-12-2020
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Décision n° 551-2020 du 14 décembre 2020 fixant l’organisation générale de l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN).
TRED2035376S Développement durable Décision Date de signature : 14-12-2020 Date de publication : 31-12-2020
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