Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
3
Arrêté
145
Autre
7
Avenant
1
Avis
25
Circulaire
53
Convention
7
Décision
96
Instruction
8
Note
25
Rectificatif
1
Thématique
Mer
371
Mots clés
Document opposable
4
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
6
Transport maritime
5
Année de publication
1999
2
2000
2
2001
2
2002
3
2003
4
2004
4
2005
0
2006
5
2007
18
2008
16
2009
21
2010
13
2011
5
2012
15
2013
20
2014
20
2015
24
2016
22
2017
23
2018
20
2019
3
2020
6
2021
29
2022
13
2023
14
2024
19
2025
25
2026
23
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Mer
371 documents trouvés
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Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-05-2013
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Camerounpour l'organisation de deux concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309526S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Portugal pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1310030S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Circulaire du 2 avril 2013 relative aux dispenses d'épreuve, aux décisions de positionnement et aux dispositifs permettant l'accès à une formation aménagée menant aux diplômes professionnels du champ des métiers de la mer
TRAT1304000C
Mer
Circulaire
Date de signature : 02-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Tunisie pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309522S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Sénégal pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309523S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309524S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Publié le : 25-04-2013
Décision du 4 avril 2013 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1303998S
Mer
Décision
Date de signature : 04-04-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Arrêté du 25 mars 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA mer)
TRAT1307603A
Mer
Arrêté
Date de signature : 25-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Publié le : 25-03-2013
Décision du 22 février 2013 portant désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
TRAT1305104S
Mer
Décision
Date de signature : 22-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Publié le : 10-02-2013
Arrêté du 17 janvier 2013 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
TRAT1301372A
Mer
Arrêté
Date de signature : 17-01-2013
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
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