Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 15-08-2020

Décision du 7 août 2020 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation de la RN7 et de la RN 532 (aménagement du carrefour des Couleures).
TRAT2020770S Transports Décision Date de signature : 07-08-2020 Date de publication : 15-08-2020
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 7 août 2020 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN 102 et de la modification du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A75 (échangeurs 18 à 23).
TRAT2020772S Transports Décision Date de signature : 07-08-2020 Date de publication : 15-08-2020
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 31-07-2020

Arrêté du 22 juillet 2020 portant recensement des ouvrages d'art de rétablissement en application du III du L. 2123-11 du code général de la propriété des personnes publiques.
TRET2018655A Transports Arrêté Date de signature : 22-07-2020 Date de publication : 31-07-2020
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Annexe(s) :
- 1
- 2
- 3

Publié le : 18-07-2020

Décision du 7 juillet 2020 concernant la redevance due à l’EPSF pour les licences de conducteur de train.
TRET2018232S Transports Décision Date de signature : 07-07-2020 Date de publication : 18-07-2020
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Publié le : 03-07-2020

Arrêté du 1er juillet 2020 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande.
TRET2012114A Transports Arrêté Date de signature : 01-07-2020 Date de publication : 03-07-2020
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Publié le : 02-07-2020

Décision du 17 juin 2020 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A8 et A51 (raccordement A8 Ouest/A51 Nord).
TRET2015528S Transports Décision Date de signature : 17-06-2020 Date de publication : 02-07-2020
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Annexe(s) :
- 1
Décision du 17 juin 2020 relative à l’approbation des modifications du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A7 (section : bifurcations de A46 à A8).
TRET2015526S Transports Décision Date de signature : 17-06-2020 Date de publication : 02-07-2020
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 26-06-2020

Arrêté du 19 juin 2020 portant renouvellement d’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2015972A Transports Arrêté Date de signature : 19-06-2020 Date de publication : 26-06-2020
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Publié le : 24-06-2020

Décision du 18 juin 2020 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2014340S Transports Décision Date de signature : 18-06-2020 Date de publication : 24-06-2020
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Publié le : 06-06-2020

Décision du 4 juin 2020 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des voies structurantes d’agglomération de Grenoble (autoroutes A48, A480, RN87 et RN481).
TRET2014013S Transports Décision Date de signature : 04-06-2020 Date de publication : 06-06-2020
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Annexe(s) :
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