Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
3
Arrêté
127
Autre
7
Avis
25
Circulaire
51
Convention
6
Décision
85
Instruction
5
Note
25
Rectificatif
1
Thématique
Mer
335
Mots clés
Document opposable
4
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
5
Transport maritime
4
Année de publication
1999
2
2000
2
2001
2
2002
3
2003
4
2004
4
2005
0
2006
5
2007
18
2008
16
2009
21
2010
13
2011
5
2012
15
2013
20
2014
20
2015
24
2016
22
2017
23
2018
20
2019
3
2020
6
2021
29
2022
13
2023
14
2024
19
2025
12
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Mer
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date de publication
thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 25-12-2009
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal du quai de Rouen-Quevilly (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923998V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 1 (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924000V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Honfleur n° 2 (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924002V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminalà conteneurs de marchandises diverses aval (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924004V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal à conteneurs de marchandises diverses amont (grand port maritime de Rouen)
DEVT0924005V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 17 novembre 2009 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT0926815S
Mer
Décision
Date de signature : 17-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuairessur le terminal du quai de l'Ouest (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923988V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal vracs solides TVS « Carue » (grand port maritime de Rouen)
DEVT0923995V
Mer
Avis
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Publié le : 10-12-2009
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le grand port maritime de Bordeaux
DEVT0923888V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Avis relatif aux cessions d'outillages portuaires sur le terminal de Chef-de-Baie (grand port maritime de La Rochelle)
DEVT0923985V
Mer
Avis
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
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