Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

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Publié le : 02-07-2020

Décision du 17 juin 2020 relative à l’approbation des modifications du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A7 (section : bifurcations de A46 à A8).
TRET2015526S Transports Décision Date de signature : 17-06-2020 Date de publication : 02-07-2020
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 26-06-2020

Arrêté du 19 juin 2020 portant renouvellement d’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2015972A Transports Arrêté Date de signature : 19-06-2020 Date de publication : 26-06-2020
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Publié le : 24-06-2020

Décision du 18 juin 2020 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2014340S Transports Décision Date de signature : 18-06-2020 Date de publication : 24-06-2020
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Publié le : 06-06-2020

Décision du 4 juin 2020 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des voies structurantes d’agglomération de Grenoble (autoroutes A48, A480, RN87 et RN481).
TRET2014013S Transports Décision Date de signature : 04-06-2020 Date de publication : 06-06-2020
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Annexe(s) :
- 1

Publié le : 05-05-2020

Décision du 2 mai 2020 relative à l’organisation des formations et des examens permettant l’obtention de l’attestation de capacité professionnelle en transport routier de personnes avec des véhicules n’excédant pas neuf places, y compris le conducteur, ou de l’attestation de capacité professionnelle en transport routier léger de marchandises.
TRET2009659S Transports Décision Date de signature : 02-05-2020 Date de publication : 05-05-2020
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Publié le : 07-04-2020

Arrêté du 03 avril 2020 portant renouvellement d’agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2009108A Transports Arrêté Date de signature : 03-04-2020 Date de publication : 07-04-2020
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Publié le : 24-03-2020

Arrêté du 23 mars 2020 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande.
TRET2006472A Transports Arrêté Date de signature : 23-03-2020 Date de publication : 24-03-2020
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Publié le : 18-03-2020

Décision du 9 mars 2020 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
TRET2005587S Transports Décision Date de signature : 09-03-2020 Date de publication : 18-03-2020
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Publié le : 06-03-2020

Arrêté du 3 mars 2020 Portant délivrance d’agrément de psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d'aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2006517A Transports Arrêté Date de signature : 03-03-2020 Date de publication : 06-03-2020
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Publié le : 04-03-2020

Décision du 27 février 2020 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN88 (section Le-Puy-en-Velay / Firminy).
TRET2006325S Transports Décision Date de signature : 27-02-2020 Date de publication : 04-03-2020
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Annexe(s) :
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