Publié le : 25-08-2014

• Décisions ND-BUS n°s 2014-33-34 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Malakoff (RATP)
  DEVT1418530S Transports Décision Date de signature : 25-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 juillet 2014 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
  DEVK1416370S Administration générale Décision Date de signature : 24-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1401306S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1402275S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 5 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1403465S Transports Décision Date de signature : 27-02-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision NG n° 2014-44 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur financier (RATP)
  DEVT1418165S Transports Décision Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 28 juillet 2014 portant agrément d'experts et d'organismes en application de l'article R.* 118-2-4 du code de la voirie routière
  DEVT1415547S Transports Décision Date de signature : 28-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision DSNA/D n° 14-0114 du 19 juin 2014 modifiant la décision du 30 janvier 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1414397S Aviation civile Décision Date de signature : 19-06-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 8 juillet 2014 portant création du cabinet du secrétaire général de la direction générale de l'aviation civile
  DEVA1414925S Aviation civile Décision Date de signature : 08-07-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1401274S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 25-08-2014
  • Document principal