Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Autre

701 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-09-2011

Délibération n° 115-6 du 20 mai 2011 du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1122745X Aviation civile Autre Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-09-2011
- Document principal

Publié le : 25-08-2011

Délégation de gestion du 1er juillet 2011 relative à l'entraînement aérien
DEVA1120895X Aviation civile Autre Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 25-08-2011
- Document principal

Publié le : 10-08-2011

Délibération du 1er juillet 2011 du projet de cession par la RATP à l'Agence foncière et technique de la région parisienne de trois parcelles sises à Vitry-sur-Seine
TRAT1119822X Transports Autre Date de signature : 01-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
- Document principal

Publié le : 25-07-2011

Délibération du 17 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au président du conseil d'administration de la SNCF (extrait du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2008)
DEVT1028107S Transports Autre Date de signature : 17-12-2008 Date de publication : 25-07-2011
- Document principal
Délibération du 29 avril 2009 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Geodis (extrait du procès-verbal de la séance du 29 avril 2009)
DEVT1028112S Transports Autre Date de signature : 29-04-2009 Date de publication : 25-07-2011
- Document principal

Publié le : 10-07-2011

Délégation de gestion du 25 janvier 2011 relative aux modalités de réalisation de certaines prestations par SDFI pour le compte du SEAC Wallis-et-Futuna
DEVA1116683X Aviation civile Autre Date de signature : 25-01-2011 Date de publication : 10-07-2011
- Document principal

Publié le : 25-06-2011

Délibération du 27 mai 2011 du conseil d'administration de la RATP Déclassement des volumes 1, 3, 4, 5 et 6 du centre-bus de Lagny
DEVT1115413X Transports Autre Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
- Document principal
Délibération du 27 mai 2011 du conseil d'administration de la RATP Cession des volumes 3, 4, 5 et 6 du centre-bus de Lagny
DEVT1115414X Transports Autre Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
- Document principal
Délibération du 28 janvier 2011 portant modification du règlement intérieur du conseil en validant la nouvelle gouvernance des investissements et en fixant un nouveau seuil pour l'approbation des projets de travaux et de fournitures et des marchés
DEVT1114400S Transports Autre Date de signature : 28-01-2011 Date de publication : 25-06-2011
- Document principal

Publié le : 10-06-2011

Additif du 2 mai 2011 à la circulaire du 3 janvier 2011 relative aux modalités d'instruction des dossiers de la mesure 323A « Élaboration et animation des documents d'objectifs Natura 2000 » du plan de développement rural hexagonal lorsque les services de l'État sont bénéficiaires de l'aide en application des articles L. 414-2, R. 414-8 et R. 414-9 du code de l'environnement et du plan de développement rural hexagonal.
DEVL1101884C Nature Autre Date de signature : 02-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
- Document principal

<<

<

28

29

30

31

32

>

>>