Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 10-08-2011

Circulaire du 13 juillet 2011 relative aux nouvelles orientations en matière de régulation des transports routiers dans le cadre de l'application des règlements européens sur l'accès à la profession et au marché, ainsi que dans le cadre de la mise en oeuvre des mesures décidées à la suite des états généraux du transport routier de marchandises
DEVT1118672C Transports Circulaire Date de signature : 13-07-2011 Date de publication : 10-08-2011
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Publié le : 25-07-2011

Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'organisation du réseau national de pilotage de la fonction archivage du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1031905C Administration générale Circulaire Date de signature : 05-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 6 juillet 2011 relative à l'application du décret n° 2010-1580 du 17 décembre 2010 relatif au service technique des remontées mécaniques et des transports guidés. Organisation du contrôle des systèmes de transports et de l'instruction des dossiers entre le STRMTG, les préfets et leurs services
DEVK1114680C Administration générale Circulaire Date de signature : 06-07-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 17 mars 2011 relative au prérepérage des zones prioritaires de lutte contre l'habitat indigne : mise à disposition des nouveaux CD-ROM PPPI
DEVK1107864C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-03-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 18 mai 2011 relative aux mesures exceptionnelles de limitationou de suspension des usages de l'eau en période de sécheresse
DEVL1112870C Nature Circulaire Date de signature : 18-05-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Circulaire du 28 juin 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1117764C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-06-2011 Date de publication : 25-07-2011
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Publié le : 10-07-2011

Circulaire du 16 juin 2011relative au vautour fauve et aux activités d'élevage
DEVL1101987C Nature Circulaire Date de signature : 16-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Circulaire du 7 juin 2011 portant reconduction de l'expérimentation de l'activité de pescatourisme
DEVT1114730C Transports Circulaire Date de signature : 07-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Circulaire du 16 juin 2011 pour l'exercice du contrôle de certains chemins de fer touristiques empruntant des lignes du réseau ferré national, placés sous l'autorité des préfets
DEVT1113578C Transports Circulaire Date de signature : 16-06-2011 Date de publication : 10-07-2011
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Publié le : 25-06-2011

Circulaire du 27 mai 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1114700C Développement durable Circulaire Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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