Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16306 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 23-04-2020

Décision du 20 avril 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2005310S Aviation civile Décision Date de signature : 20-04-2020 Date de publication : 23-04-2020
- Document principal

Publié le : 22-04-2020

Décision BSERR n°20 -007 du 10 janvier 2020 modifiant la décision BSEI n° 10-194 du 20 décembre 2010 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel concernant les dispositions spécifiques applicables aux cylindres sécheurs de type yankee et frictionneur utilisés dans l’industrie papetière.
TREP2000389S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-01-2020 Date de publication : 22-04-2020
- Document principal
Arrêté du 15 avril 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2009890A Énergie Arrêté Date de signature : 15-04-2020 Date de publication : 22-04-2020
- Document principal

Publié le : 16-04-2020

Décision du 10 avril 2020 modifiant la décision du 9 novembre 2018 portant organisation de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2009521S Aviation civile Décision Date de signature : 10-04-2020 Date de publication : 16-04-2020
- Document principal
Décision du 14 avril 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2009673S Aviation civile Décision Date de signature : 14-04-2020 Date de publication : 16-04-2020
- Document principal

Publié le : 15-04-2020

Arrêté du 08 avril 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2° du II de l’article L.172-1 du code de l’environnement.
TREP2008997A Développement durable Arrêté Date de signature : 08-04-2020 Date de publication : 15-04-2020
- Document principal

Publié le : 11-04-2020

Arrêté du 26 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples (Bureau Veritas Exploitation).
TREP2008564A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 26-03-2020 Date de publication : 11-04-2020
- Document principal
Arrêté du 20 mars 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression (COFREND).
TREP2008015A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 20-03-2020 Date de publication : 11-04-2020
- Document principal
Décision du 10 avril 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)- (Abrogée par la décision du 28 janvier 2022 TREA2203029S - BO du 08/02/2022).
TREA2009419S Aviation civile Décision Date de signature : 10-04-2020 Date de publication : 11-04-2020
- Document principal

Publié le : 09-04-2020

Décision BSERR n°20-017 du 6 avril 2020 modifiant la décision BSEI n° 13-118 du 19 novembre 2013 relative à la reconnaissance d’un cahier technique professionnel relatif aux équipements sous pression en graphite imprégné.
TREP2009119S Prévention des risques Décision Date de signature : 06-04-2020 Date de publication : 09-04-2020
- Document principal

<<

<

280

281

282

283

284

>

>>