Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 19-09-2020

Arrêté du 16 septembre 2020 portant nomination du président de la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives.
TRER2023708A Énergie Arrêté Date de signature : 16-09-2020 Date de publication : 19-09-2020
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Arrêté du 16 septembre 2020 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne.
TRAA2024118A Aviation civile Arrêté Date de signature : 16-09-2020 Date de publication : 19-09-2020
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Publié le : 17-09-2020

Décision du 15 septembre 2020 portant désignation d’organismes chargés d’effectuer des prélèvements et des contrôles dans le cadre de la surveillance du marché des véhicules et des moteurs.
TRER2024477S Énergie Décision Date de signature : 15-09-2020 Date de publication : 17-09-2020
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Publié le : 16-09-2020

Décision du 9 septembre 2020 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)- TREA2023877S.
TREA2023877S Aviation civile Décision Date de signature : 09-09-2020 Date de publication : 16-09-2020
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Publié le : 15-09-2020

Décision du 9 septembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2022601S Aviation civile Décision Date de signature : 09-09-2020 Date de publication : 15-09-2020
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Publié le : 12-09-2020

Arrêté du 10/09/2020 portant commissionnement et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2020862A Nature Arrêté Date de signature : 10-09-2020 Date de publication : 12-09-2020
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Décision du 8 septembre 2020 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2023289S Administration générale Décision Date de signature : 08-09-2020 Date de publication : 12-09-2020
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Décision du 9 septembre 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).[abrogée par décision du 29 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)_TREA2106870S].
TREA2023579S Aviation civile Décision Date de signature : 09-09-2020 Date de publication : 12-09-2020
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Arrêté du 28 juillet 2020 portant inscription au tableau d’avancement(ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de la transition écologique au titre de l'année 2020).
TREK2007193A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-07-2020 Date de publication : 12-09-2020
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Publié le : 11-09-2020

Note de gestion du 6 août 2020 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTE, du MCTRCT et du MM affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2020.
TREK2021408N Administration générale Note Date de signature : 06-08-2020 Date de publication : 11-09-2020
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