Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 10-12-2011

Arrêté du 15 novembre 2011 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle
DEVA1131249A Aviation civile Arrêté Date de signature : 15-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 9 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 20 avril 2010 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective de la marine marchande (navigation de commerce et pêche maritime)
DEVT1130285A Mer Arrêté Date de signature : 09-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Arrêté du 21 novembre 2011 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1131206A Transports Arrêté Date de signature : 21-11-2011 Date de publication : 10-12-2011
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Publié le : 25-11-2011

Arrêté du 7 novembre 2011 portant désignation des membres du jury de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
DEVS1128458A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1128622A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 07-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 28 octobre 2011 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonction d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1121821A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 25 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2010 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre-expert
DEVL1128080A Logement et construction Arrêté Date de signature : 25-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 17 octobre 2011 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT1115808A Transports Arrêté Date de signature : 17-10-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Arrêté du 10 novembre 2011 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1130400A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-11-2011 Date de publication : 25-11-2011
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Publié le : 10-11-2011

Arrêté du 11 octobre 2011 portant renouvellement du mandat d'un représentant de l'État au conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée
DEVL1127637A Urbanisme et aménagement Arrêté Date de signature : 11-10-2011 Date de publication : 10-11-2011
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