Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 25-06-2011

Arrêté du 30 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de Port-Cros
DEVL1114383A Nature Arrêté Date de signature : 30-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Arrêté du 24 mai 2011 relatif au renouvellement d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale « passagers »
DEVT1112562A Transports Arrêté Date de signature : 24-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Arrêté du 30 mai 2011 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Challuy (Nièvre)
DEVT1113532A Transports Arrêté Date de signature : 30-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Publié le : 10-06-2011

Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'établissement public du parc national des Écrins
DEVL1112929A Nature Arrêté Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Arrêté du 6 mai 2011 portant désignation d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1110263A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 06-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Arrêté du 13 mai 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2010 portant nomination à la commission chargée de rendre un avis motivé sur les demandes de reconnaissance de qualification à l'exercice de la profession de géomètre-expert
DEVL1110293A Logement et construction Arrêté Date de signature : 13-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
DEVL1113805A Nature Arrêté Date de signature : 20-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination des membres de l'administration au conseil de la formation professionnelle
DEVA1113705A Aviation civile Arrêté Date de signature : 17-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Arrêté du 27 avril 2011 portant composition du comité technique paritaire spécial du secrétariat général
DEVK1111498A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Arrêté du 17 mai 2011 portant nomination du coordonnateur de la mission d'inspection générale territoriale n° 7 - Est
DEVV1112139A Développement durable Arrêté Date de signature : 17-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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