Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7176 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-07-2014

Décision CP n° 2014-2 du 11 juin 2014 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la faune et de ses habitats
DEVL1414035S Nature Décision Date de signature : 11-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision CP n° 2014-3 du 11 juin 2014 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des parcs naturels régionaux et des chartes des parcs nationaux
DEVL1413896S Nature Décision Date de signature : 11-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision CP n° 2014-4 du 11 juin 2014 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée des aires protégées
DEVL1413906S Nature Décision Date de signature : 11-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision CP n° 2014-5 du 11 juin 2014 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à un membre du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la faune et de ses habitats
DEVL1414299S Nature Décision Date de signature : 11-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal
Décision CP n° 2014-6 du 11 juin 2014 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à un membre du Conseil national de la protection de la nature dans le domaine de la protection de la flore et de ses habitats
DEVL1414276S Nature Décision Date de signature : 11-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
- Document principal

Publié le : 25-06-2014

Décision GIS n° 2014-28 du 2 juin 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle ressources humaines groupe (RHG) (RATP)
DEVT1412887S Transports Décision Date de signature : 02-06-2014 Date de publication : 25-06-2014
- Document principal
Décision du 5 juin 2014 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1412895S Mer Décision Date de signature : 05-06-2014 Date de publication : 25-06-2014
- Document principal
Décision du 20 mai 2014 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1411164S Aviation civile Décision Date de signature : 20-05-2014 Date de publication : 25-06-2014
- Document principal
Décision ND-ING n° 2014-07 du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de l'ingénierie (ING) au contrôleur de gestion du département, responsable du groupe de soutien « gestion et méthodes pour l'ingénierie (GMI) » RATP
DEVT1413409S Transports Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 25-06-2014
- Document principal
Décision MRF n° 13-082 du 28 février 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance MF 77-VMI (RATP)
DEVT1412890S Transports Décision Date de signature : 28-02-2014 Date de publication : 25-06-2014
- Document principal

<<

<

288

289

290

291

292

>

>>