Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

4008 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-08-2021

Décision du 6 août 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2124309S Administration générale Décision Date de signature : 06-08-2021 Date de publication : 10-08-2021
- Document principal
Décision du 6 août 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2117875S Administration générale Décision Date de signature : 06-08-2021 Date de publication : 10-08-2021
- Document principal

Publié le : 07-08-2021

Note de gestion du 3 août 2021 relative à la prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers. [Abrogée par la note de gestion du 8 août 2022 relative à la prime de rendement des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTECT et MTE au titre de l’année 2022 _ TREK2222769N].
TREK2124227N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2021 Date de publication : 07-08-2021
- Document principal

Publié le : 06-08-2021

Note de gestion du 3 août 2021 relative à la prime de métier des ouvriers des parcs et ateliers. [Abrogée par la note de gestion du 17 décembre 2023 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des ouvriers des parcs et ateliers affectés aux MTECT-MTE-M TREK2330035N].
TREK2124228N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2021 Date de publication : 06-08-2021
- Document principal
Note de gestion du 3 août 2021 relative à la mise en oeuvre du complément annuel (complément annuel) des ouvriers des parcs et ateliers (OPA) affectés aux MTE/MCTRCT/MM. (Abrogée par la note du 8 août 2022 TREK2222801N - BO du 02/09/2022).
TREK2124229N Administration générale Note Date de signature : 03-08-2021 Date de publication : 06-08-2021
- Document principal
Arrêté du 4 août 2021 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique. [Abrogé par l'arrêté du 11 juillet 20024 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires. TREK2419644A].
TREK2124211A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-08-2021 Date de publication : 06-08-2021
- Document principal

Publié le : 27-07-2021

Convention de délégation de gestion et d’ordonnancement du 17 mars 2021 relative aux personnels des ouvriers des parcs et ateliers et des contractuels dits « Berkani » relevant du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2122875X Administration générale Convention Date de signature : 17-03-2021 Date de publication : 27-07-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
Convention de délégation de gestion et d’ordonnancement du 16 mars 2021 relative aux personnels des administrateurs des affaires maritimes relevant du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2122874X Administration générale Convention Date de signature : 16-03-2021 Date de publication : 27-07-2021
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 10-06-2021

Décision du 08 juin 2021 relative à la désignation des membres sur conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2117693S Administration générale Décision Date de signature : 08-06-2021 Date de publication : 10-06-2021
- Document principal

Publié le : 09-06-2021

Arrêté du 08 juin 2021 portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2117048A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-06-2021 Date de publication : 09-06-2021
- Document principal

<<

<

29

30

31

32

33

>

>>