Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 25-06-2011

Circulaire du 12 janvier 2011 relative à l'articulation entre le plan d'opération interne, l'intervention des services de secours publics et la planification Orsec afin de traiter les situations d'urgence dans les installations classées
DEVP1020295C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 12-01-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Circulaire du 27 mai 2011Convention DEB DAM AAMP relative à la mise en place d'un plan national de contrôle des aires marines protégées et à l'engagement des moyens de surveillance du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVC1115756C Administration générale Circulaire Date de signature : 27-05-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Circulaire du 1er juin 2011relative aux dates spécifiques de chasse au sanglier en battue
DEVL1111844C Nature Circulaire Date de signature : 01-06-2011 Date de publication : 25-06-2011
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Publié le : 10-06-2011

Circulaire du 4 mai 2011 relative à la mise en oeuvre des schémas d'aménagement et de gestion des eaux
DEVL1108399C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 04-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Circulaire du 12 mai 2011 relative à la labellisation et au suivi des projets PAPI 2011 et opérations de restauration des endiguements PSR
DEVP1112697C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 12-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Circulaire du 11 mai 2011 relative à la détermination des équivalents temps plein (ETP) dévolus aux missions exercées pour le compte de l'Établissement national des invalides de la marine (ENIM) au sein des services de l'État chargés de la mer
DEVT1111975C Mer Circulaire Date de signature : 11-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Circulaire du 10 mai 2011 relative aux échanges d'information entre l'administration centrale du MEDDTL et les échelons déconcentrés, pour la prévention et le traitement des crises
DEVK1113062C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-05-2011 Date de publication : 10-06-2011
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Publié le : 25-05-2011

Circulaire interministérielle du 28 avril 2011 relative à la définition et à l'organisation au sein de la direction départementale des territoires (et de la mer) de la mission de référent départemental pour l'appui technique à la préparation et à la gestion des crises d'inondation dans les départements couverts par un service de prévision des crues
DEVP1023698C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 28-04-2011 Date de publication : 25-05-2011
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Circulaire du 27 avril 2011 relative à divers indices et index : frais divers, transport routier, végétaux et graines, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics
DEVD1111524C Développement durable Circulaire Date de signature : 27-04-2011 Date de publication : 25-05-2011
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Publié le : 10-05-2011

Circulaire du 5 avril 2011 relative à l'organisation des missions et du pilotage des services déconcentrés dans le champ de la qualité de la construction
DEVL1026887C Logement et construction Circulaire Date de signature : 05-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
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