Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Aviation civile
1538
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Développement durable
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Énergie
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Équipement
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Logement et construction
209
Mer
85
Nature
196
Paysage et sites
24
Prévention des risques
692
Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2533
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
17
Aéronef
70
Biodiversité
6
Circulation aérienne
59
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
353
Personnel navigant
4
Ressource humaine
270
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
255
2025
128
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Publié le : 25-05-2014
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Pierre SITKO)
ETLL1410581S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Étienne BECOT)
ETLL1410584S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature à M. Alain AUDOUZE
ETLL1410588S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Béatrice CHAMPAGNE)
ETLL1410538S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Muriel de NAEYER)
ETLL1410577S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2014-80 du 24 avril 2014 modifiant la décision ENAC/DG n° 2013-239 du 11 décembre 2013 portant délégation de signature
DEVA1409776S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 25 avril 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)
DEVA1409551S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 28 avril 2014 portant organisation des délégations et fonctionnement de l'antenne de la direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est
DEVA1410256S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décisions M2E-G-ND n°s 00007-00008-00009 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable communication (COM) du département, au responsable de la mission maîtrise des risques professionnels et industriels (MPI) et aux agents du groupe achats du département (RATP)
DEVT1410597S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décisions ND-M2E-G-ND n°s 000010-000011-000012 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG) ; à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines et aux agents de l'unité technique management des services (MDS)
DEVT1410750S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
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