Publié le : 10-07-2014

• Décision du 11 juin 2014 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
  DEVK1412310S Administration générale Décision Date de signature : 11-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CNPN n° 2014-1 du 10 juin 2014 relative au règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1413774S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CNPN n° 2014-2 du 10 juin 2014 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1413777S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CNPN n° 2014-3 du 10 juin 2014 relative à la désignation des membres du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1413787S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision NG-VAL n° 2013-51 du 17 octobre 2013 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
  DEVT1414894S Transports Décision Date de signature : 17-10-2013 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision NG n° 2014-25 du 1er janvier 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale du département gestion et innovation sociales (GIS)
  DEVT1414149S Transports Décision Date de signature : 01-01-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décisions ND-ING n°s 2014-03-04 du 12 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) au responsable de la mission innovation et développement dudit département et aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité systèmes du transport ferroviaire (STF) (RATP)
  DEVT1414812S Transports Décision Date de signature : 12-02-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CNPN n° 2014-4 du 10 juin 2014 portant délégation de compétence au comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1413901S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CP n° 2014-1 du 11 juin 2014 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la flore et de ses habitats
  DEVL1414029S Nature Décision Date de signature : 11-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CP n° 2014-2 du 11 juin 2014 relative à la délégation de compétence du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature à la commission chargée de la faune et de ses habitats
  DEVL1414035S Nature Décision Date de signature : 11-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal