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Circulation aérienne
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2000
6
2001
15
2002
5
2003
19
2004
18
2005
12
2006
16
2007
4
2008
9
2009
2
2010
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2011
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2012
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2013
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2017
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Publié le : 13-02-2025
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-E du 27 janvier 2025 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
ATDA2501774X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 27-01-2025
Date de publication : 13-02-2025
Document principal
Publié le : 25-12-2024
Convention du 6 novembre 2024 de délégation de gestion relative au mécanisme d’apurement des anciennes CSPE.
TECR2432864X
Énergie
Convention
Date de signature : 06-11-2024
Date de publication : 25-12-2024
Document principal
Publié le : 10-12-2024
Convention de délégation de gestion SDFI/SEAC Polynésie Française du 20 novembre 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA.
PTDA2430711X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 20-11-2024
Date de publication : 10-12-2024
Document principal
Publié le : 20-11-2024
Convention de délégation de gestion du 18 novembre 2024 relative aux marchés publics mutualisés au sein de la direction générale de l’aviation civile.
PTDA2428926X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 18-11-2024
Date de publication : 20-11-2024
Document principal
Publié le : 05-11-2024
Convention de délégation de gestion du 25 octobre 2024 relative à la réalisation d'opérations d'ordonnancement des recettes entre le centre de gestion financière placé sous l’autorité du directeur régional des finances publiques de Nouvelle-Aquitaine et du département de la Gironde et le centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques.
TECK2429252X
Administration générale
Convention
Date de signature : 25-10-2024
Date de publication : 05-11-2024
Document principal
Publié le : 31-10-2024
Convention du 16 octobre 2024 relative à l’établissement de consignes particulières de circulaire aérienne spécifiques à un aérodrome ayant trait à l’environnement prévues à l’article 4 de l’arrêté du 12 juillet 2019 relatif aux procédures générales de circulation aérienne pour l'utilisation des aérodromes par les aéronefs.
PTDA2427865X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 16-10-2024
Date de publication : 31-10-2024
Document principal
Publié le : 23-10-2024
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques au Centre de gestion financière recettes placé sous l’autorité de la Directrice régionale des finances publiques du Centre-Val-de-Loire (Secteur - Centre régional de gestion des personnels du Centre-Val-de-Loire).
TECK2428212X
Administration générale
Convention
Date de signature : 17-10-2024
Date de publication : 23-10-2024
Document principal
Publié le : 09-08-2024
Convention de délégation de gestion du Centre ministériel de gestion des personnels du Ministère de la transition écologique au Centre de gestion financière « Bloc 2 » placé sous l’autorité du Directeur régional des finances publiques de Bretagne(Secteur - Centre régional de gestion des personnels de Bretagne).
TREK2420434X
Administration générale
Convention
Date de signature : 17-06-2024
Date de publication : 09-08-2024
Document principal
Publié le : 06-08-2024
Convention de délégation de gestion du centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique au centre de gestion financière recettes placé sous l’autorité du directeur départemental des finances publiques du Puy-de-Dôme (Secteur - Centre régional de gestion des personnels Auvergne-Rhône-Alpes).
TREK2421807X
Administration générale
Convention
Date de signature : 31-07-2024
Date de publication : 06-08-2024
Document principal
Publié le : 02-08-2024
Convention de délégation de gestion du centre ministériel de gestion des personnels du ministère de la transition écologique au centre de gestion financière Bloc 2 placé sous l’autorité du directeur départemental des finances publiques du Val-de-Marne _ (Secteur – Centre régional de gestion des personnels d’Île-de-France). [28 juin 2024].
TREK2420453X
Administration générale
Convention
Date de signature : 28-06-2024
Date de publication : 02-08-2024
Document principal
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