Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Aviation civile
1533
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5
Développement durable
532
Eau
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Énergie
71
Équipement
57
Logement et construction
209
Mer
85
Nature
195
Paysage et sites
24
Prévention des risques
691
Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2533
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
17
Aéronef
70
Biodiversité
6
Circulation aérienne
58
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
351
Personnel navigant
4
Ressource humaine
270
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
255
2025
121
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Publié le : 10-04-2014
Décision ND-SIT n° 2013-5017 du 28 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication/support et administration des services (OSC/SAS)-RATP
TRAT1406432S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 28 février 2014 relative à l'approbation de modification des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A 150 (section : Écalles-Alix-Barentin), A 29 et A 151
TRAT1406295S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 14-006 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW/RATP
TRAT1406470S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision ND-GDI n° 2014-04 du 1er février 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien finances et performance économique (FPE) RATP
TRAT1405950S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 17 mars 2014 fixant, au titre de l'année 2014, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1406383S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 17 mars 2014 fixant au titre de l'année 2014 la composition du jury d'un concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie de 1re classe
DEVD1406384S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 18 mars 2014 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
DEVD1405654S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 19 mars 2014 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche
DEVD1406867S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Publié le : 25-03-2014
Décision du 5 mars 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1402631S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-03-2014
Date de publication : 25-03-2014
Document principal
Décision du 3 mars 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables des budgets opérationnels (RBOP) du programme P 135 « urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
ETLL1404461S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 03-03-2014
Date de publication : 25-03-2014
Document principal
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