Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 25-06-2010

Arrêté du 21 mai 2010 portant nomination de membres associésde l'Autorité de contrôle des nuisances sonores aéroportuaires
DEVA1012268A Aviation civile Arrêté Date de signature : 21-05-2010 Date de publication : 25-06-2010
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Arrêté du 11 mai 2010 portant nomination à la Commission centrale de sécurité
DEVT1000163A Transports Arrêté Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 25-06-2010
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Arrêté du 10 juin 2010 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1015252A Transports Arrêté Date de signature : 10-06-2010 Date de publication : 25-06-2010
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Arrêté du 21 avril 2010 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEAmer)
DEVV1014467A Développement durable Arrêté Date de signature : 21-04-2010 Date de publication : 25-06-2010
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Publié le : 10-06-2010

Arrêté du 11 mai 2010 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2009
DEVS1011911A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 17 mai 2010 fixant les dates de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière de la session de 2011
DEVS1012608A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 17 mai 2010 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2010
DEVS1012612A Sécurité et circulation routières Arrêté Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 18 mai 2010 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Pyrénées
DEVN1012720A Nature Arrêté Date de signature : 18-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 18 mars 2010 modifiant l'arrêté du 19 avril 2007 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1007629A Transports Arrêté Date de signature : 18-03-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Arrêté du 30 avril 2010 nommant un membre du conseil supérieur de santé de l'Établissement national des invalides de la marine
DEVT1011454A Transports Arrêté Date de signature : 30-04-2010 Date de publication : 10-06-2010
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