Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7169 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-03-2014

Décision du 5 mars 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1402631S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-03-2014 Date de publication : 25-03-2014
- Document principal
Décision du 3 mars 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables des budgets opérationnels (RBOP) du programme P 135 « urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
ETLL1404461S Logement et construction Décision Date de signature : 03-03-2014 Date de publication : 25-03-2014
- Document principal

Publié le : 10-03-2014

Décision ND-DIT n° 2014-5006 du 28 janvier 2014 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial de Paris du département développement, innovation et territoires (RATP)
TRAT1403830S Transports Décision Date de signature : 28-01-2014 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal
Décision ND-CGF n° 2014-5001 du 12 février 2014 93portant délégation de signature du directeur financier de la RATP à différents agents du département contrôle de gestionet finances (CGF)100
TRAT1404261S Transports Décision Date de signature : 12-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal
Décision ND-CGF n° 2014-5002 du 12 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département contrôle de gestion et finances à différents agents du département contrôle de gestion et finances (RATP)
TRAT1404406S Transports Décision Date de signature : 12-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal
Décision du 20 février 2014 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d'une attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
TRAT1402851S Transports Décision Date de signature : 20-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal
Décision du 4 février 2014 modifiant la décision du 16 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile, échelon central)
DEVA1403148S Aviation civile Décision Date de signature : 04-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal
Décision du 4 février 2014 modifiant la décision du 20 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1403149S Aviation civile Décision Date de signature : 04-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal
Décision du 12 février 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1401237S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal
Décision du 12 février 2014 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1401892S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal

<<

<

302

303

304

305

306

>

>>