Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7169 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-03-2014

Décision du 17 février 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1402628S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal
Décision du 4 février 2014 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1403777S Nature Décision Date de signature : 04-02-2014 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal
Décisions ND-GDI n°s 2013-057-058-059 du 1er octobre 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne B ; au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A et au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A (RATP)
TRAT1404204S Transports Décision Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-067 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)-RATP
TRAT1404256S Transports Décision Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal
Décisions ND-GDI n°s 2013-069-072 du 1er décembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO) et au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
TRAT1404237S Transports Décision Date de signature : 01-12-2013 Date de publication : 10-03-2014
- Document principal

Publié le : 25-02-2014

Décision du 4 février 2014 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1402325S Prévention des risques Décision Date de signature : 04-02-2014 Date de publication : 25-02-2014
- Document principal
Décision du 30 janvier 2014 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1401924S Administration générale Décision Date de signature : 30-01-2014 Date de publication : 25-02-2014
- Document principal
Décision du 30 janvier 2014 fixant la liste des navires retenus dans le cadre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anguille en Méditerranée continentale
TRAM1402138S Transports Décision Date de signature : 30-01-2014 Date de publication : 25-02-2014
- Document principal
Décision du 21 janvier 2014 de la directrice générale de l'Agence nationale de l'habitat portant délégation de signature de M. Serge MORARD
ETLL1402943S Logement et construction Décision Date de signature : 21-01-2014 Date de publication : 25-02-2014
- Document principal
Décision du 27 janvier 2014 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation)
DEVA1401946S Aviation civile Décision Date de signature : 27-01-2014 Date de publication : 25-02-2014
- Document principal

<<

<

303

304

305

306

307

>

>>