Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7254 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-04-2014

Décision du 3 avril 2014 modifiant la décision du 16 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1401413S Aviation civile Décision Date de signature : 03-04-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal

Publié le : 10-04-2014

Décision du 25 mars 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables de budget opérationnel (RBOP) du programme n° 217 « conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
DEVK1406248S Logement et construction Décision Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
- Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2014-10-13 du 31 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS) et au responsable de l'unité espace social employeur (ESE) RATP
TRAT1406882S Transports Décision Date de signature : 31-12-2013 Date de publication : 10-04-2014
- Document principal
Décisions ND-MRB n°s 2014-07-5160-5164 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB et aux responsables d'unités du département (RATP)
TRAT1407058S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
- Document principal
Décision ND-MRF n° 14-004 du 1er février 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)/RATP
TRAT1406453S Transports Décision Date de signature : 01-02-2014 Date de publication : 10-04-2014
- Document principal
Décision ND-SIT n° 2013-5017 du 28 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication/support et administration des services (OSC/SAS)-RATP
TRAT1406432S Transports Décision Date de signature : 28-02-2014 Date de publication : 10-04-2014
- Document principal
Décision du 28 février 2014 relative à l'approbation de modification des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A 150 (section : Écalles-Alix-Barentin), A 29 et A 151
TRAT1406295S Transports Décision Date de signature : 28-02-2014 Date de publication : 10-04-2014
- Document principal
Décision ND-MRF n° 14-006 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW/RATP
TRAT1406470S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
- Document principal
Décision du 13 mars 2014 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est
DEVA1406114S Aviation civile Décision Date de signature : 13-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
- Document principal
Décision n° 14-073 du 20 mars 2014 portant création d'une instance constituée au sein du comité technique de réseau de la direction générale de l'aviation civile, dénommée instance nationale de concertation ouvrière, et fixant son organisation
DEVA1406373S Aviation civile Décision Date de signature : 20-03-2014 Date de publication : 10-04-2014
- Document principal

<<

<

307

308

309

310

311

>

>>