Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7143 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-11-2013

Décision GIS n° 2013-36 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité observatoire social et politique de la diversité (OSD)/RATP
TRAT1325960S Transports Décision Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
- Document principal
Décision du 18 octobre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA1325713S Aviation civile Décision Date de signature : 18-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
- Document principal
Décision du 10 octobre 2013 portant nomination d'un nouveau membreau comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « énergie et climat »
DEVD1324808S Développement durable Décision Date de signature : 10-10-2013 Date de publication : 10-11-2013
- Document principal

Publié le : 25-10-2013

Décision n° 2013-37 du 4 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1324591S Transports Décision Date de signature : 04-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
- Document principal
Décision VAL n° 2013-38 du 4 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP
TRAT1324595S Transports Décision Date de signature : 04-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
- Document principal
Décision n° GIS 2013-44 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
TRAT1324521S Transports Décision Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 25-10-2013
- Document principal
Décisions MOP n°s 2012-5023-5027 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel et au responsable du groupe de soutien ressources humaines
TRAT1324144S Transports Décision Date de signature : 15-10-2012 Date de publication : 25-10-2013
- Document principal
Décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
DEVD1324075S Développement durable Décision Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
- Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323707S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
- Document principal
Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1323708S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
- Document principal

<<

<

312

313

314

315

316

>

>>