Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

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Publié le : 25-10-2013

Décision du 27 septembre 2013 portant modification de la composition du comité d'évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
DEVD1324151S Développement durable Décision Date de signature : 27-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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Décision CG n° 2013-5512 du 10 septembre 2013 95portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires100
DEVD1323149S Développement durable Décision Date de signature : 10-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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Décision du 18 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1323089S Développement durable Décision Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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Décision du 18 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels »
DEVD1323092S Développement durable Décision Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
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Publié le : 10-10-2013

Décision du 13 septembre 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique institué au commissariat général du développement durable
DEVD1317714S Développement durable Décision Date de signature : 13-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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Décision du 27 mai 2013 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1312876S Mer Décision Date de signature : 27-05-2013 Date de publication : 10-10-2013
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Décision GIS n° 2013-34 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité Le Campus (CAM)/RATP
TRAT1323962S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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Décision GIS n° 2013-35 du 10 septembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS)-RATP
TRAT1323978S Transports Décision Date de signature : 10-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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Décision du 11 septembre 2013 portant cession de volumes VAL VAD n° 2013-5124 opération Boulogne-Billancourt (92100) (RATP)
TRAT1323966S Transports Décision Date de signature : 11-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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Décision du 25 septembre 2013 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1323042S Administration générale Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 10-10-2013
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