Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 10-03-2010

Arrêté du 9 février 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVN0927593A Nature Arrêté Date de signature : 09-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Arrêté du 15 février 2010 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA1004702A Aviation civile Arrêté Date de signature : 15-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Publié le : 25-02-2010

Arrêté du 26 janvier 2010 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2010
DEVA1002502A Aviation civile Arrêté Date de signature : 26-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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Arrêté du 7 décembre 2009 modifiant l'arrêté du 6 novembre 2008 relatif à la désignation des membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime
DEVT1000910A Mer Arrêté Date de signature : 07-12-2009 Date de publication : 25-02-2010
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Arrêté du 22 janvier 2010 portant déclassement d'une parcelle de terrain sur le territoire de la commune de Strasbourg (Bas-Rhin)
DEVT0930226A Transports Arrêté Date de signature : 22-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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Arrêté du 21 janvier 2010 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE1002172A Énergie Arrêté Date de signature : 21-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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Arrêté du 22 janvier 2010 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP1001590A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 22-01-2010 Date de publication : 25-02-2010
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Publié le : 10-02-2010

Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement au grade de contrôleur principal des transports terrestres au titre de l'année 2010
DEVK1001700A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
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Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade de contrôleur divisionnaire des transports terrestres au titre de l'année 2010
DEVK1001729A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
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Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe au titre de l'année 2010
DEVK1001756A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
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