Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7223 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-12-2013

Décision n° SEM-VG-13-56 du 13 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 au cadre technique
TRAT1330429S Transports Décision Date de signature : 13-11-2013 Date de publication : 25-12-2013
- Document principal
Décision du 5 décembre 2013 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1329029S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
- Document principal
Décision du 6 décembre 2013 relative à des retraits d'agrément d'artifices de divertissement n°s CH/72522/10/14 et BA/72529/10/14
DEVP1307204S Prévention des risques Décision Date de signature : 06-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
- Document principal
Décision du 9 décembre 2013 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement délivré à la société WECO Pyrotechnische Fabrik GmbH
DEVP1318391S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
- Document principal
Décision du 23 octobre 2013 modifiant la décision du 1er avril 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1325170S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-10-2013 Date de publication : 25-12-2013
- Document principal
Décision du 23 octobre 2013 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1325174S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-10-2013 Date de publication : 25-12-2013
- Document principal
Décision du 5 décembre 2013 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1327618S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
- Document principal
Décision du 5 décembre 2013 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1329020S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
- Document principal

Publié le : 10-12-2013

Décision du 7 novembre 2013 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1311453S Administration générale Décision Date de signature : 07-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
- Document principal
Décision du 31 octobre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
DEVD1326799S Développement durable Décision Date de signature : 31-10-2013 Date de publication : 10-12-2013
- Document principal

<<

<

316

317

318

319

320

>

>>