Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 10-03-2011

Circulaire du 24 janvier 2011 relative aux priorités d'intervention 2011 et programmation des crédits d'aide à l'amélioration de l'habitat privé et d'humanisation des structures d'hébergement - délibérations du conseil d'administration du 30 novembre 2010
DEVL1104891C Logement et construction Circulaire Date de signature : 24-01-2011 Date de publication : 10-03-2011
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Circulaire du 4 février 2011 relative à l'encadrement des activités de pêche de l'anguille en eau douce
DEVL1101621C Nature Circulaire Date de signature : 04-02-2011 Date de publication : 10-03-2011
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Publié le : 25-02-2011

Circulaire du 25 janvier 2011 relative au dispositif de connaissance et d'évaluation de l'expertise scientifique et technique du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVD1101887C Développement durable Circulaire Date de signature : 25-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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Circulaire du 25 janvier 2011 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVD1102498C Développement durable Circulaire Date de signature : 25-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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Circulaire du 3 janvier 2011 relative à l'articulation entre les différents intervenants qui mettent en oeuvre les réseaux de surveillance de l'état quantitatif des eaux souterraines en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement et de la directive cadre sur l'eau (DCE)
DEVL1030514C Nature Circulaire Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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Circulaire du 3 janvier 2011 relative à la mise en oeuvre de la réforme de la demande de logement locatif social
DEVL1031546C Logement et construction Circulaire Date de signature : 03-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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Circulaire du 21 janvier 2011 relative à la politique des Grands sites
DEVL1027436C Nature Circulaire Date de signature : 21-01-2011 Date de publication : 25-02-2011
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Publié le : 10-02-2011

Circulaire du 28 décembre 2010 relative aux modalités d'organisation et de gouvernance des réseaux (hors ceux du réseau scientifique et technique)
DEVK1028540C Administration générale Circulaire Date de signature : 28-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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Circulaire du 23 décembre 2010 relative à l'actualisation annuelle de la participation pour non-réalisation d'aires de stationnement
DEVL1027216C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 23-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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Circulaire du 23 décembre 2010 relative à l'actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d'équipement, des taxes assimilées et de la redevance d'archéologie préventive (art. 1585 D-I du code général des impôts)
DEVL1031906C Urbanisme et aménagement Circulaire Date de signature : 23-12-2010 Date de publication : 10-02-2011
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