Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 25-05-2009

Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
DEVT0906224A Transports Arrêté Date de signature : 15-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Publié le : 10-05-2009

Arrêté du 17 avril 2009 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
DEVE0909107A Énergie Arrêté Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Arrêté du 8 avril 2009 portant nomination à la Commission des produits chimiques et biocides
DEVP0904806A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
DEVL0907237A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Arrêté du 3 avril 2009 portant nomination (directeur délégué départemental de l'équipement)
DEVL0907242A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Publié le : 25-04-2009

Arrêté du 20 mars 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
DEVK0906061A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Arrêté du 24 mars 2009 portant modification d'inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat au titre de l'année 2009 (services déconcentrés)
DEVL0906444A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Arrêté du 30 mars 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire pour les services centraux du ministère chargé de l'environnement et attribuée aux personnels relevant des attributions du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0908104A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Arrêté du 30 mars 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0908181A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Arrêté du 8 avril 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV0908190A Développement durable Arrêté Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 25-04-2009
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