Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 13-03-2020

Décision du 20 février 2020 définissant des lignes directrices relatives à certaines opérations spécifiques d’économies d’énergie.
TRER2001340S Énergie Décision Date de signature : 20-02-2020 Date de publication : 13-03-2020
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Arrêté du 27 février 2020 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence Nationale pour la gestion des déchets radioactifs.
TRER2007055A Énergie Arrêté Date de signature : 27-02-2020 Date de publication : 13-03-2020
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Publié le : 11-03-2020

Décision du 5 mars 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est. (Abrogée par la décision du 7 décembre 2021 TREA2118583S -BO du 10/12/2021).
TREA2006039S Aviation civile Décision Date de signature : 05-03-2020 Date de publication : 11-03-2020
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Décision du 5 mars 2020 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).-Abrogée par le TREA2106876S du 17 mai 2021.
TREA2006281S Aviation civile Décision Date de signature : 05-03-2020 Date de publication : 11-03-2020
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Décision du 28 février 2020 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TREA2005317S Aviation civile Décision Date de signature : 28-02-2020 Date de publication : 11-03-2020
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Publié le : 07-03-2020

Décision du 6 mars 2020 portant composition du comité technique de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2006951S Aviation civile Décision Date de signature : 06-03-2020 Date de publication : 07-03-2020
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Accord du 31 janvier 2020 relatif aux informations sur les comptes-rendus d'évènements dans l'aviation civile.
JUSD2006176X Aviation civile Autre Date de signature : 31-01-2020 Date de publication : 07-03-2020
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Publié le : 06-03-2020

Décision DSNA/ N° du 24 février 2020 portant organisation détaillée de la direction de la technique et de l’innovation.
TREA2006435S Aviation civile Décision Date de signature : 24-02-2020 Date de publication : 06-03-2020
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Arrêté du 3 mars 2020 modifiant l’arrêté du 21 avril 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de la prévention des risques du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat.
TREK2006062A Administration générale Arrêté Date de signature : 03-03-2020 Date de publication : 06-03-2020
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Arrêté du 3 mars 2020 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d'inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature mentionnées au 1° du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement.
TREL2003598A Nature Arrêté Date de signature : 03-03-2020 Date de publication : 06-03-2020
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