Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 02-02-2019

Décision du 1er février 2019 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment ».
TRED1903171S Développement durable Décision Date de signature : 01-02-2019 Date de publication : 02-02-2019
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Publié le : 25-01-2019

Décision du 22 janvier 2019 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED1901483S Développement durable Décision Date de signature : 22-01-2019 Date de publication : 25-01-2019
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Publié le : 24-01-2019

Lettre du Ministre d’État du 14 janvier 2019 pris en application du 2° du I de l'article R.222-6 du code de l'environnement pour des équipements à créer dans le cadre de l’accueil des jeux olympiques et paralympiques de 2024.
TRED1901683S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2019 Date de publication : 24-01-2019
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Publié le : 23-01-2019

Décision du 26 décembre 2018 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED1835150S Développement durable Décision Date de signature : 26-12-2018 Date de publication : 23-01-2019
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Décision du 14 janvier 2019 portant délégation de signature (Autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable).
TREV1901309S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2019 Date de publication : 23-01-2019
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Décision du 23 janvier 2019 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine «Systèmes d’information».
TRED1902427S Développement durable Décision Date de signature : 23-01-2019 Date de publication : 23-01-2019
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Publié le : 11-01-2019

Décision du 31 décembre 2018 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD1835093S Développement durable Décision Date de signature : 31-12-2018 Date de publication : 11-01-2019
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Publié le : 07-01-2019

Décision n° 1809-D1 du 20 décembre 2018 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l’aérodrome de Marseille-Provence à compter du 1er avril 2019.
TREV1834515S Développement durable Décision Date de signature : 20-12-2018 Date de publication : 07-01-2019
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Décision du 2 novembre 2018 mettant fin aux fonctions d'agents comptables secondaires.
TRAD1832634S Développement durable Décision Date de signature : 02-11-2018 Date de publication : 07-01-2019
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Décision n° 1808-D1 du 12 décembre 2018 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur les aérodromes de Nice-Côte d’Azur et Cannes-Mandelieu à compter du 1er février 2019.
TREV1834068S Développement durable Décision Date de signature : 12-12-2018 Date de publication : 07-01-2019
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