Publié le : 25-07-2013

• Décision du 1er juillet 2013 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluationscientifique et technique du domaine « habitat, aménagement, villes et territoires »
  DEVD1316990S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision n° AD 2013-31 du 2 juillet 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
  DEVP1316601S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision MRF n° 13-026 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER
  TRAT1318059S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision VAL n° 2013-20 du 4 juin 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
  TRAT1317707S Transports Décision Date de signature : 04-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision n° NG-2013-16 du 6 juin 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP à la directrice du département matériel roulant ferroviaire (MRF)
  TRAT1317727S Transports Décision Date de signature : 06-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 17 juin 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale RN 205
  DEVS1308788S Transports Décision Date de signature : 17-06-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision MRF n° 13-021 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
  TRAT1318063S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 2 juillet 2013 portant retrait de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1315971S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 2 juillet 2013 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1315974S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal
• Décision du 2 juillet 2013 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1315976S Prévention des risques Décision Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-07-2013
  • Document principal